Conseil municipal

Prochain conseil municipal

 


 
Délibérations du conseil municipal

Année 2017

Conseil municipal du 07 juillet : Ordre du jour
Conseil municipal du 28 avril : Ordre du jour – Procès-verbal en cours de signature 
Conseil municipal du 07 avril : Ordre du jour – Procès-verbal
Conseil municipal du 24 mars : Ordre du jour – Procès-verbal
Conseil municipal du 03 mars (CA 2016 et BP 2017) : Ordre du jour – Procès-verbal
Conseil municipal du 10 février : Ordre du jour – Procès-verbal
Conseil municipal du 27 janvier : Ordre du jour – Procès-verbal


Année 2016

Conseil municipal du 20 décembre (Ordre du jour : compétence tourisme) – Procès-verbal
Conseil municipal du 09 décembre 2016 : Ordre du jour – Procès-verbal
Conseil municipal du 28 octobre 2016 : Ordre du jour – Procès-verbal
Conseil municipal du 23 septembre 2016 : Ordre du jour – Procès verbal
Conseil municipal du 09 septembre (Ordre du jour : Loi NOTRe / Office de tourisme) – Procès verbal
Conseil municipal du 24 juin 2016 : Ordre du jourProcès-verbal
Conseil municipal du 20 mai 2016 : Ordre du jour- Procès-verbal
Conseil municipal du 25 mars 2016 : Ordre du jour – Procès-verbal
Conseil municipal du 26 février 2016 : Ordre du jour – Procès-verbal
Conseil municipal du 29 janvier 2016 : Ordre du jour – Procès-verbal

 

Année 2015

Conseil municipal du 18 décembre 2015 : Ordre du jour – Procès-verbal
Conseil municipal du 11 décembre 2015 : Ordre du jour : SDCI – Procès-verbal
Conseil municipal du 20 novembre 2015  : Ordre du jour – Procès-verbal
Conseil municipal du 25 septembre 2015 : Ordre du jour  –  Procès-verbal
Conseil municipal du 03 juillet 2015 : Ordre du jourProcès-verbal
Conseil municipal du 29 mai 2015 : Ordre du jour – Procès-verbal
Conseil municipal du 07 avril 2015 : Ordre du jour – Procès-verbal
Conseil municipal du 31 mars 2015 : Ordre du jour – Procès-verbal
Conseil municipal du 29 janvier 2015 : Ordre du jour – Procès-verbal


Année 2014

Conseil municipal du 16 décembre 2014 : Ordre du jour – Procès-verbal
Conseil municipal du 4 novembre 2014 : Ordre du jour – Procès-verbal
Conseil municipal du 23 septembre 2014 : Ordre du jourProcès-verbal
Conseil municipal du 15 juillet 2014 : Ordre du jourProcès-verbal
Conseil municipal du 30 juin 2014 : Ordre du jour – Procès-verbal
Conseil municipal du 20 juin 2014 : Ordre du jour – Procès-verbal
Conseil municipal du 27 mai 2014 : Ordre du jour – Procès-verbal
Conseil municipal du 29 avril 2014 : Ordre du jour – Procès-verbal
Conseil municipal du 16 avril 2014 : Ordre du jour – Procès-verbal
Conseil municipal du 4 avril 2014 : Ordre du jour – Procès-verbal
Conseil municipal du 30 janvier 2014 : Ordre du jour – Procès-verbal

 

Année 2013

Conseil municipal du 18 décembre 2013 : Ordre du jourProcès-verbal
Conseil municipal du 7 novembre 2013 : Ordre du jour – Procès-verbal
Conseil municipal du 10 octobre 2013 : Ordre du jourProcès-verbal
Conseil municipal du 5 septembre 2013 : Ordre du jourProcès-verbal
Conseil municipal du 2 juillet 2013 : Ordre du jourProcès-verbal
Conseil municipal du 27 juin 2013 : Ordre du jourProcès-verbal
Conseil municipal du 16 mai 2013 : Ordre du jourProcès-verbal
Conseil municipal du 28 mars 2013 : Ordre du jourProcès-verbal
Conseil municipal du 21 mars 2013 : Ordre du jourProcès-verbal
Conseil municipal du 21 février 2013 : Ordre du jourProcès-verbal
Conseil municipal du 31 janvier 2013 : Ordre du jourProcès verbal

 

Année 2012

Conseil municipal du 19 décembre 2012 : Ordre du jourProcès-verbal
Conseil municipal du 15 novembre 2012 : Ordre du jourProcès-verbal
Conseil municipal du 6 novembre 2012 : Ordre du jourProcès-verbal
Conseil municipal du 31 octobre 2012 : Ordre du jourProcès-verbal
Conseil municipal du 20 septembre 2012 : Ordre du jourProcès-verbal (non approuvé)
Conseil municipal du 12 juillet 2012 : Ordre du jourProcès-verbal (non approuvé)
Conseil municipal du 29 mai 2012 : Ordre du jourProcès-verbal (non approuvé)
Conseil municipal du 23 mai 2012 : Ordre du jourProcès-verbal (non approuvé)
Conseil municipal du 27 avril 2012 : Ordre du jourProcès-verbal
Conseil municipal du 12 avril 2012 : Ordre du jourProcès-verbal
Conseil municipal du 28 mars 2012 : Ordre du jourProcès-verbal
Conseil municipal du 21 février 2012 (Suite du conseil du 16 février)Procès-verbal
Conseil municipal du 16 février 2012 : Ordre du jourProcès-verbal
Conseil municipal du 26 janvier 2012 : Ordre du jourProcès-verbal (non approuvé)

 

Année 2011

Conseil municipal du 3 novembre 2011 : Ordre du jourProcès-verbal
Conseil municipal du 15 septembre 2011 : Ordre du jourProcès-verbal
Conseil municipal du 8 juillet 2011 : Ordre du jourProcès-verbal
Conseil municipal du 14 juin 2011 : Ordre du jourProcès-verbal (non approuvé)
Conseil municipal du 1 juin 2011 : Ordre du jourProcès-verbal
Conseil municipal du 21 avril 2011 : Ordre du jourProcès-verbal
Conseil municipal du 17 mars 2011 : Ordre du jourProcès-verbal
Conseil municipal du 3 février 2011 : Ordre du jourProcès-verbal

 

Année 2010

Conseil municipal du 17 décembre 2010 : Ordre du jourProcès-verbal
Conseil municipal du 29 octobre 2010 : Ordre du jourProcès-verbal
Conseil municipal du 29 juillet 2010 : Ordre du jourProcès-verbal
Conseil municipal du 17 juin 2010 : Ordre du jourProcès-verbal
Conseil municipal du 29 avril 2010 : Ordre du jourProcès-verbal
Conseil municipal du 25 février 2010 : Ordre du jourProcès-verbal
Conseil municipal du 19 janvier 2010 (Suite du conseil du 14 janvier): Ordre du jourProcès-verbal
Conseil municipal du 14 janvier 2010 : Ordre du jourProcès-verbal

 

Année 2009

Conseil municipal du 3 décembre 2009 : Ordre du jourProcès-verbal
Conseil municipal du 15 octobre 2009 : Ordre du jourProcès-verbal
Conseil municipal du 3 septembre 2009 : Ordre du jourProcès-verbal
Conseil municipal du 9 juillet 2009 : Ordre du jourProcès-verbal
Conseil municipal du 11 juin 2009 : Ordre du jourProcès-verbal
Conseil municipal du 14 mai 2009 : Ordre du jourProcès-verbal
Conseil municipal du 11 mars 2009 : Ordre du jourProcès-verbal
Conseil municipal du 5 mars 2009 : Ordre du jourProcès-verbal
Conseil municipal du 19 janvier 2009 : Ordre du jourProcès-verbal

 

Année 2008

Conseil municipal du 11 décembre 2008 : Ordre du jourProcès-verbal
Conseil municipal du 7 novembre 2008 : Ordre du jourProcès-verbal
Conseil municipal du 15 septembre 2008 : Ordre du jourProcès-verbal
Conseil municipal du 27 juin 2008 : Ordre du jourProcès-verbal
Conseil municipal du 23 mai 2008 : Ordre du jourProcès-verbal
Conseil municipal du 4 avril 2008 : Ordre du jourProcès-verbal
Conseil municipal du 21 mars 2008 : Ordre du jourProcès-verbal

 

Publications municipales

Pour rester informé, téléchargez ici l'agenda des loisirs, Le Phare, ainsi que le magazine de Saint-Quay-Portrieux.

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